Teletravail : suis-je couvert par mon assurance habitation ?

En ces temps de crises sanitaires répétées, les gouvernements de plusieurs pays du monde ont longtemps opté pour diverses méthodes de confinement. Cet état de choses a, un tant soit peu, bouleversé les habitudes de travail dans presque tous les secteurs d’activité. En France, notamment, les travailleurs qui se sont vus assignés à résidence du fait du confinement, ont dû recourir en majorité au télétravail. Bien qu’étant une manière plus aisée de poursuivre ses activités même étant à distance, le télétravail peut toutefois engendrer des risques. L’assurance habitation peut-elle couvrir un télétravailleur en cas de dommage ou de sinistre ? Plus de détails ici !

En quoi consiste le télétravail ?

Avant toute chose, il convient que vous en sachiez plus sur la notion du télétravail.

Pour rappel, le télétravail peut être considéré comme du travail à domicile. C’est une manière spéciale pour l’employé de continuer à exécuter ses tâches à distance, hors de son lieu de travail habituel, particulièrement depuis son domicile. Cela peut émaner d’une décision de l’employeur, d’une clause prévue dans le contrat de travail ou d’une décision particulière (cas du confinement).

Néanmoins, une petite nuance subsiste toujours entre la notion de travail à domicile et celle de télétravail. En effet, le télétravail est un travail à domicile qui repose en particulier sur les Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication. Autrement dit, il se fait au travers des outils numériques tels que les ordinateurs, les smartphones et tous leurs dérivés. D’où la combinaison des mots « télé » et « travail ».

Tout comme les accidents de travail en milieu professionnel, le télétravailleur peut être confronté à des dommages dans l’exercice de sa fonction. Étant donné que le télétravailleur travaille depuis son domicile, de nombreuses questions subsistent.

La première est de connaître les risques auxquels s’expose le télétravailleur. La seconde, qui est d’ailleurs la plus importante, est de savoir si les compagnies d’assurance, telles que la maif, proposent aux particuliers des contrats d’assurance habitation qui permettent au télétravailleur d’anticiper et de se protéger des risques.

Quels sont les risques auxquels on peut être confronté dans le cadre du télétravail ?

Comme mentionné précédemment, le télétravail se fait au travers de certains outils du numérique. De ce fait, le premier facteur de risque qui peut survenir est la détérioration de l’un de ces outils. Par exemple, l’ordinateur de travail qui cesse de fonctionner en pleine séance de travail suite à une mauvaise aération des locaux, ou encore, votre enfant qui, sans le savoir, renverse de l’eau sur votre matériel de travail.

Le fait de ne pas avoir eu à aménager un espace propice de travail peut aussi amener le télétravailleur à commettre certaines erreurs qui peuvent s’avérer fatales pour ses outils de travail. De plus, il peut également arriver que ce dernier soit victime de cambriolage ou de vol de ses outils de travail.

Un autre facteur de risque est le piratage informatique. La plupart des entreprises sont dotées de pare-feu ou de systèmes anti-attaque informatique qui leur permettent de protéger les données sensibles de l’entreprise.

Le télétravailleur étant à domicile, ne bénéficie plus forcément de cette protection. Par ailleurs, ce dernier est immédiatement exposé à un risque d’attaque informatique. Dans ce cas, certaines informations confidentielles peuvent lui être dérobées à son insu.

Pour finir, le facteur de risque le plus grand demeure celui du sinistre. En effet, en cas d’incendie ou de catastrophe naturelle, le télétravailleur peut voir tous ses documents et effets de travail perdus ou détruits. Parmi ces documents, il pourrait être question de documents confidentiels ou très importants, ce qui pourrait alors s’avérer extrêmement risqué pour lui.

L’assurance habitation peut-elle couvrir les risques liés au télétravail ?

Avant tout, l’employé télétravailleur salarié doit être soumis au même régime assurance-travail que ses collègues présents dans l’entreprise, par son employeur. Ainsi, les risques liés au télétravail sont impérativement à la charge de l’employeur. Parmi les risques pris en compte, on peut citer :

• la protection des biens professionnels lorsqu’un dommage survient ;
• la protection des données sensibles ;
• la responsabilité civile professionnelle du télétravailleur.

On note dans ce cas que seuls les biens professionnels sont assurés par l’employeur. De ce fait, lorsque l’employé salarié utilise ses propres appareils pour le télétravail, il n’est en aucun cas soumis à la responsabilité de son employeur en cas de dommage.

Il doit donc informer son assureur (l’assureur habitation dans ce cas précis) qu’il pratique le télétravail. L’assureur à son tour devra lui fournir une attestation de télétravail en bonne et due forme. Cette attestation permettra d’inclure dans l’assurance habitation les dommages causés aux outils professionnels. De plus, une copie de cette attestation devra être fournie à l’employeur.

Le télétravailleur indépendant est en revanche soumis à un régime différent. Étant à son propre compte, ce dernier doit pouvoir vérifier auprès de son assureur si son activité est incluse dans son assurance habitation. Si oui, c’est une bonne nouvelle. Dans le cas contraire, il devra penser à souscrire éventuellement à un autre régime d’assurance pour son matériel de travail.